Délibérations
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Mobilité - Transports - Déplacements
2020-397 Avenants n°2 au lot n°2 du marché public n°1600062 relatif aux études de pôles de Massy de la ligne 18 Numéro 2020-397
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Mobilité - Transports - Déplacements
2020-396 Avenants n°2 au lot n°1 du marché public n°1600062 relatif aux études de pôles de Massy de la ligne 18 Numéro 2020-396
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Mobilité - Transports - Déplacements
2020-395 Avenant n°1 à la convention partenariale du réseau Paladin avec Île-de-France Mobilités et Transdev Numéro 2020-395
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Mobilité - Transports - Déplacements
2020-394 Avenant n°2 à la convention partenariale du réseau Nord Hurepoix Essonne avec Île-de-France Mobilités Numéro 2020-394
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Mobilité - Transports - Déplacements
2020-393 Avenant n°3 à la convention partenariale du réseau Les Ulis Massy Saclay avec Île-de-France Mobilités Numéro 2020-391
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Habitat - Logement - Hébergement
2020-392 Garantie d’emprunt contracté par le bailleur SEQENS SAHLM en vue de la construction en VEFA de 25 logements locatifs sociaux situés au 2 Allée des Vignes à Montlhéry Numéro 2020-392
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Finances - Budget
2020-391 Soutien à l’investissement communal - Convention de fonds de concours pour des travaux de réfection de trois salles du bâtiment de la Colombe Numéro 2020-391
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Finances - Budget
2020-390 Création du Budget annexe « Ordures ménagères » Numéro 2020-390
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Finances - Budget
2020-389 Autorisation de consommation anticipée des crédits – année 2021 Numéro 2020-389
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Emploi et insertion
2020-388 Convention de partenariat « Les 91 d’or » avec le MEDEF 91 Numéro 2020-388
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Aménagement et attractivité territoriale
2020-387 Parc d’activités de la Vigne aux Loups : actes de cession de terrains sur la commune de Longjumeau avec la SNCF Numéro 2020-387
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Aménagement et attractivité territoriale
2020-386 Convention d’intervention foncière sur la commune de Verrières-le-Buisson avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France Numéro 2020-386
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Transition énergétique
2020-385 Prise d’acte du rapport d’activité relatif à la concession de distribution publique d’électricité année 2019 ENEDIS/EDF Numéro 2020-385
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Habitat - Logement - Hébergement
2020-384 Attribution de subvention « surcharge foncière » pour la construction de 186 logements sociaux Numéro 2020-384
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Habitat - Logement - Hébergement
2020-383 Avenant n°2 de prolongation des conventions-cadre relatives à l’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires Numéro 2020-383
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Habitat - Logement - Hébergement
2020-382 Approbation de la gratuité des emplacements des aires d’accueil de gens du voyage pendant la période d’état d’urgence sanitaire Numéro 2020-382
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2020-381 Polytech Paris-Saclay - Désignation d’un représentant et d’un suppléant Numéro 2020-381
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Administration générale
2020-380 Délégation de compétences du Conseil communautaire au Bureau communautaire Numéro 2020-380
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Administration générale
2020-379 Institution du Conseil de développement et adoption du règlement intérieur Numéro 2020-379
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