Administration générale
D2021-235-Motion pour l'enquête publique de déclaration d'utilité publique modificative relative à la ligne 18 Numéro 2021-235
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Délibérations
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Voirie et réseaux divers
D2021-234-Marché public n°1900018 relatif à la réparation des voiries par projection de granulats enrobés à l'émulsion de bitume sur le territoire de la Communauté Paris-Saclay : avenant n°1 - lot 2 Numéro 2021-234
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Convention
D2021-233-Contrat de Relance et de Transition Energétique (CRTE) : convention d'initialisation Numéro 2021-233
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Voirie et réseaux divers
D2021-232-Compétence Voirie : charte intercommunale Numéro 2021-232
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Travaux de bâtiments
D2021-231-Marché n°21-10 relatif aux travaux d'aménagement Numéro 2021-231
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Travaux de bâtiments
D2021-230-Marché n°21-03 relatif au groupement de commande pour la fourniture de matériel et matériaux relatifs à la réalisation de travaux neufs et de prestation d'entretien et de maintenance - 6 lots Numéro 2021-230
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Tourisme et Patrimoine
D2021-229-SIPPEREC : modification de la délibération n°2016-518 portant approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité Numéro 2021-229
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Tourisme et Patrimoine
D2021-228-Marché de travaux 1900075 relatif à la réhabilitation / construction pour le conservatoire à rayonnement intercommunal de Palaiseau : avenant 2 - lot 1 Numéro 2021-228
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Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique
D2021-227-Marcoussis : approbation du Schéma directeur d'assainissement Numéro 2021-227
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Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique
D2021-226-Marché n°21-16 relatif au marché d'entretien des espaces verts des bassins d'orages Numéro 2021-226
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eau
D2021-225-Marché n°21-07 relatif au marché d'études et de missions de maitrise d'œuvre portant sur des opérations d'assainissement Numéro 2021-225
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Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique
D2021-224-Marché n°21-06 relatif au marché de maitrise des populations de rongeurs dans les réseaux d'assainissement et démoustication des plans d'eau Numéro 2021-224
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eau
D2021-223-Marché n°21-12 relatif aux travaux de renouvellement des réseaux de distribution d'eau potable - 3 lots Numéro 2021-223
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Zone d'Activités économiques, pépinières d'entreprises et accompagnement à la création d'entreprises
D2021-222-Délégation de Service Public portant sur la gestion et l'animation des pépinières d'entreprises de Gif-sur-Yvette Numéro 2021-222
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Zone d'Activités économiques, pépinières d'entreprises et accompagnement à la création d'entreprises
D2021-221-Délégation de Service Public portant sur la gestion et l'animation des pépinières d'entreprises de Gif-sur-Yvette Numéro 2021-221
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Mobilité - Transports - Déplacements
D2021-219-Fonds de concours : circulations douces Numéro 2021-219
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Agriculture
D2021-218-Création en régie d'un fonds de compensation agricole Numéro 2021-218
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Mobilité - Transports - Déplacements
D2021-217-Marcoussis : marché n°1900030 relatif aux travaux de création d'une piste cyclable située route d'Orsay - avenant n°2 - lot 3 Numéro 2021-217
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Collecte et traitement des ordures ménagères
D2021-216- Syndicat mixte pour le chauffage urbain et le traitement des déchets ménagers (SIMACUR) : convention pour l'établissement d'un acompte mensuel dans le cadre de la facturation des coûts de traitement des déchets pour les années 2021 à 202 Numéro 2021-216
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