Voirie et réseaux divers
D2021-34-Avenant n°1 au marché public n°2000061 relatif à la requalification de la chaussée avenue de la Baltique dans le parc d'activité de Courtaboeuf Numéro 2021-34
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Délibérations
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Voirie et réseaux divers
D2021-33-Accord cadre à bons de commande n°2000064 relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de 1ère ou 2ème ou 3ème catégorie en bâtiments Numéro 2021-33
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Voirie et réseaux divers
D2021-32-Avenant n°1 au marché public n°1700050 - lot 4 relatif aux travaux de réfection et d'entretien des voiries et espaces publics d'intérêt communautaire sur le territoire de la Communauté Paris-Saclay Numéro 2021-32
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Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique
D2021-31-Massy : Marché n°21-01 relatif aux travaux de dévoiement des réseaux d'assainissement du parking de l'Hôtel de ville Numéro 2021-31
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Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique
D2021-30-Avenant n°1 au marché n°1900077 relatif aux travaux de curage Numéro 2021-30
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Ressources humaines
D2021-29-Actualisation de la délibération n°2011-112 du 30 juin 2011 portant sur certaines modalités d'emploi Numéro 2021-29
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Collecte et traitement des ordures ménagères
D2021-28-Epinay-sur-Orge Numéro 2021-28
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Environnement
D2021-27-Motion sur le projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly Numéro 2021-27
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Développement durable
D2021-26-Rapport 2020 sur la situation en matière de développement durable de la Communauté Paris-Saclay Numéro 2021-26
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Schéma de mutualisation
D2021-25-Rapport 2020 sur l'état d'avancement du schéma de mutualisation 2017-2020 Numéro 2021-25
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Finances - Budget
D2021-23-Rapport d'orientation budgétaire 2021 Numéro 2021-23
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Habitat - Logement - Hébergement
D2021-22-Attribution d'une subvention "Surcharge foncière" pour la construction de 27 logements Numéro 2021-22
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Administration générale
D2021-21-Société Publique Locale Welcome In Paris (SPL WIPSE) - Désignation des représentants Numéro 2021-21
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Administration générale
D2021-20-Rapport d'activités 2019 de la Communauté Paris-Saclay Numéro 2021-20
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Administration générale
D2021-19-Office de tourisme Paris-Saclay : Désignation d'un représentant (suite à démission) Numéro 2021-19
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Administration générale
D2021-18-Changement de lieu de réunion du Conseil communautaire Numéro 2021-18
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Administration générale
D2021-17-Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 18 novembre 2020 Numéro 2021-17
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Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique
D2021-16-Approbation de modification des statuts du SIAVB Numéro 2021-16
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Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique
D2021-15-Subvention pour les études et travaux de renouvellement-remplacement de réseaux d'assainissement d'eau pluviales 2021-2022 Numéro 2021-15
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