Délibérations

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Voirie et réseaux divers

D2020-370 Quartier de l’Ecole polytechnique - Convention relative à la mise en place d’une expérimentation de signalisation horizontale dynamique avec l’entreprise COLAS et la commune de Palaiseau Numéro 2020-370

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Finances - Budget

D2020-369 Marché n°2000053 relatif aux travaux d'entretien Numéro 2020-369

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Finances - Budget

D2020-368 Avenant n°1 au marché n°1900043 de requalification de la rue de la Hacquinière Numéro 2020-368

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Finances - Budget

D2020-367 Avenant n°1 au marché public n°1800043 relatif à la fourniture et pose de mobilier urbain sur le territoire Numéro 2020-367

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Finances - Budget

D2020-366 Avenant n°1 au marché n°1700050 de travaux de réfection et d'entretien des voiries et espaces publics d'intérêt communautaire Numéro 2020-366

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Finances - Budget

D2020-365 Accord cadre à bons de commande - marché public n°2000037 de fourniture Numéro 2020-365

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Finances - Budget

D2020-364 Marché n°2000052 relatif à la dératisation Numéro 2020-364

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

eau

D2020-363 Convention de reversement de la Participation du Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) année 2021 avec le Syndicat de l’Orge Numéro 2020-363

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

eau

D2020-362 Convention de financement pour l’étude de renaturation du ru de Vaugondran sur la commune de Gif-sur-Yvette avec le SIAHVY Numéro 2020-362

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

eau, Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique

D2020-361 Approbation du Schéma Directeur d’Assainissement sur la commune de Saint-Aubin Numéro 2020-361

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

eau, Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique

D2020-360 Convention relative aux modalités organisationnelles du service de l’assainissement avec le SIAAP Numéro 2020-360

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Sports

D2020-359 Approbation du choix du délégataire et signature du contrat de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du centre aquatique intercommunal « La Vague » Numéro 2020-359

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Emploi et insertion

D2020-358 Convention de partenariat du dispositif « Objectif Emploi » avec la commune de Massy Numéro 2020-358

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Mobilité - Transports - Déplacements

D2020-357 Approbation du tarif de l’abonnement annuel des espaces de stationnement sécurisés en gares RER Numéro 2020-357

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Mobilité - Transports - Déplacements

D2020-356 Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des parcs de stationnement vélos sécurisés Numéro 2020-356

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Administration générale

D2020-355 Frais de représentation du Président Numéro 2020-355

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Ressources humaines

D2020-354 Convention d’adhésion à la centrale d’achat régionale pour l’acquisition de matériels de protection contre la Covid-19 Numéro 2020-354

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Collecte et traitement des ordures ménagères

D2020-353 Demande de subventions auprès de la Région Ile-de-France pour l’étude de faisabilité pour la mise en œuvre de la tarification incitative Numéro 2020-353

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Protection de l'environnement, Prévention des risques, Liaisons douces

D2020-352 Demande de subventions auprès de l’ADEME – Réponse à l’appel à projets 2019 « Economie circulaire et déchets » pour l’étude de faisabilité pour la mise en œuvre de la tarification incitative Numéro 2020-352

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

Protection de l'environnement, Prévention des risques, Liaisons douces

D2020-351 Atlas de la biodiversité - Demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France et du Département de l’Essonne - Appel à projet : « Pour la reconquête de la biodiversité » Numéro 2020-351

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Mis en ligne le 30 novembre 2020

D2020-370 Quartier de l’Ecole polytechnique - Convention relative à la mise en place d’une expérimentation de signalisation horizontale dynamique avec l’entreprise COLAS et la commune de Palaiseau Numéro 2020-370

D2020-369 Marché n°2000053 relatif aux travaux d'entretien Numéro 2020-369

D2020-368 Avenant n°1 au marché n°1900043 de requalification de la rue de la Hacquinière Numéro 2020-368

D2020-367 Avenant n°1 au marché public n°1800043 relatif à la fourniture et pose de mobilier urbain sur le territoire Numéro 2020-367

D2020-366 Avenant n°1 au marché n°1700050 de travaux de réfection et d'entretien des voiries et espaces publics d'intérêt communautaire Numéro 2020-366

D2020-365 Accord cadre à bons de commande - marché public n°2000037 de fourniture Numéro 2020-365

D2020-364 Marché n°2000052 relatif à la dératisation Numéro 2020-364

D2020-363 Convention de reversement de la Participation du Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) année 2021 avec le Syndicat de l’Orge Numéro 2020-363

D2020-362 Convention de financement pour l’étude de renaturation du ru de Vaugondran sur la commune de Gif-sur-Yvette avec le SIAHVY Numéro 2020-362

D2020-361 Approbation du Schéma Directeur d’Assainissement sur la commune de Saint-Aubin Numéro 2020-361

D2020-360 Convention relative aux modalités organisationnelles du service de l’assainissement avec le SIAAP Numéro 2020-360

D2020-359 Approbation du choix du délégataire et signature du contrat de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du centre aquatique intercommunal « La Vague » Numéro 2020-359

D2020-358 Convention de partenariat du dispositif « Objectif Emploi » avec la commune de Massy Numéro 2020-358

D2020-357 Approbation du tarif de l’abonnement annuel des espaces de stationnement sécurisés en gares RER Numéro 2020-357

D2020-356 Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des parcs de stationnement vélos sécurisés Numéro 2020-356

D2020-355 Frais de représentation du Président Numéro 2020-355

D2020-354 Convention d’adhésion à la centrale d’achat régionale pour l’acquisition de matériels de protection contre la Covid-19 Numéro 2020-354

D2020-353 Demande de subventions auprès de la Région Ile-de-France pour l’étude de faisabilité pour la mise en œuvre de la tarification incitative Numéro 2020-353

D2020-352 Demande de subventions auprès de l’ADEME – Réponse à l’appel à projets 2019 « Economie circulaire et déchets » pour l’étude de faisabilité pour la mise en œuvre de la tarification incitative Numéro 2020-352

D2020-351 Atlas de la biodiversité - Demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France et du Département de l’Essonne - Appel à projet : « Pour la reconquête de la biodiversité » Numéro 2020-351

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