Convention, Délibération, Tourisme et Patrimoine, Subvention
D2022-119-Office de tourisme Paris-Saclay : convention d'objectifs et de moyens 2022 et attribution d'une subvention Numéro 2022-119
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
Afficher le filtrage
Délibération, Subvention, Voirie et réseaux divers
D2022-118-Villiers-le-Bâcle - reconstruction du pont de la Mérantaise : demande de subvention auprès de l'État dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) Numéro 2022-118
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Santé
D2022-117-Contrat Local de Santé : approbation et signature Numéro 2022-117
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Finances - Budget, Travaux de bâtiments
D2022-116-Accord-cadre n° 22-06 - groupement de commande pour la maintenance l'exploitation des installations et fourniture de granulés bois : signature du marché Numéro 2022-116
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Subvention, Mobilité - Transports - Déplacements
D2022-115-Révision du schéma directeur cyclable communautaire : demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France et de l'État (DSIL) pour l'acquisition d'un outil d'évaluation Numéro 2022-115
1 document
Mis en ligne le
Collecte et traitement des ordures ménagères, Délibération
D2022-114-Syndicat pour l'Innovation Numéro 2022-114
1 document
Mis en ligne le
Transition énergétique, Délibération, Affaires sociales
D2022-113-GRDF et Agence Locale de l'Énergie et du Climat Ouest Essonne (ALEC OE) : convention de partenariat pour la fourniture de données relatives au réseau de gaz en vue d'une médiation sociale énergie Numéro D2022-113
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Transition énergétique
D2022-112-Île-de-France Énergies et Agence Locale de l'Énergie et du Climat Ouest Essonne (ALEC OE) : convention de partenariat local pour la mise en place du programme RECIF+ Numéro 2022-112
1 document
Mis en ligne le
Administration générale, Délibération
D2022-111-Association des Maires d'Ile-de-France (AMIF) : renouvellement adhésion 2022 Numéro 2022-111
1 document
Mis en ligne le
Administration générale, Délibération
D2022-110-Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 23 mars 2022 Numéro 2022-110
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Hydrologie - Eau potable - Assainissement - Milieu aquatique, Convention
D2022-109-Marché n°1900071 - contrôles préalables à la réception des travaux d'assainissement : avenant n°1 aux lots 2 et 3 Numéro 2022-109
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Sports
D2022-108-Délégation de service public La Vague : signature de l'avenant n°1 Numéro 2022-108
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Emploi et insertion, Convention
D2022-107-Maison de l'Emploi de l'Insertion et de la Formation (MEIF) Paris-Saclay - convention d'objectifs 2020-2026 : signature de l'avenant n°3 Numéro 2022-107
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Subvention, Mobilité - Transports - Déplacements
D2022-106-Massy : fonds de concours pour l'amélioration de l'itinéraire cyclable du parc de la Blanchette Numéro 2022-106
1 document
Mis en ligne le
Collecte et traitement des ordures ménagères, Délibération, Finances - Budget
D2022-105-Budget Ordures ménagères : Décision modificative n°1 Numéro 2022-105
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Finances - Budget, Collecte et traitement des ordures ménagères
D2022-104-Vote des taux 2022 - Taxe d'enlèvement des Ordures ménagères Numéro 2022-104
1 document
Mis en ligne le
Collecte et traitement des ordures ménagères, Délibération
D2022-103-Zonage et critères de répartition des charges des Ordures ménagères Numéro 2022-103
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Collecte et traitement des ordures ménagères
D2022-102-SIMACUR - convention établissement acompte mensuel pour la facturation des coûts de traitement des déchets ménagers et assimilés pour Chilly-Mazarin Massy Verrières-le-Buisson Wissous : avenant 1 Numéro 2022-102
1 document
Mis en ligne le
Développement durable, Délibération, Environnement
D2022-101-Attribution du fonds de soutien aux projets de développement durable des communes Numéro 2022-101
1 document
Mis en ligne le
Délibération, Finances - Budget
D2022-100-Saulx-les-Chartreux : convention de Soutien à l'Investissement communal (SIC) Numéro 2022-100
1 document
Mis en ligne le