Délibération, Administration générale
D2018-394 Election des représentants titulaires et des représentants suppléants au sein du nouveau syndicat issu de la fusion du SIBSO Numéro 2018-394
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Délibérations
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Délibération, Administration générale
D2018-393 Désignation d'un administrateur suppléant pour siéger au conseil d'administration de la société publique locale "Welcome In Paris Saclay Entreprises" (WIPSE) Numéro 2018-393
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Délibération, Administration générale
D2018-392 Désignation d'un représentant suppléant pour la commune de Verrières-le-Buisson au sein du conseil d'administration de la Mission locale ViTaCité Numéro 2018-392
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Délibération, Administration générale
D2018-391 Désignation d'un représentant titulaire au sein du conseil d'administration d'ATOUT PLIE NORD-OUEST 91 Numéro 2018-391
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Délibération, Protection de l'environnement, Prévention des risques, Liaisons douces
D2018-390 Autorisation donnée à Paris Sud Aménagement d'attribuer et de signer les pièces du marché de travaux relatif aux aménagements cyclables sur la commune de Massy Numéro 2018-390
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Délibération, Sports
D2018-389 Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique intercommunal "La Vague" à Palaiseau Numéro 2018-389
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Délibération, Zone d'Activités économiques, pépinières d'entreprises et accompagnement à la création d'entreprises
D2018-388 Adoption des tarifs 2019 de l'espace de coworking le "30" à Massy Numéro 2018-388
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Délibération, Zone d'Activités économiques, pépinières d'entreprises et accompagnement à la création d'entreprises
D2018-387 Délégation de compétences données au Président pour intenter au nom de la CPS les actions en justice - exécution du protocole des voiries privées de la ZAE Vigne aux Loups et sinistre sur réseaux d'eaux usées Numéro 2018-387
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Délibération, Voirie et réseaux divers
D2018-386 Signature de la convention financière pour travaux de réahabilitation des réseaux d'eaux usées chemin des Berges et ruelle du Presbytère à La Ville du Bois Numéro 2018-386
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Délibération, Voirie et réseaux divers
D2018-385 Signature convention pour réaménagement et entretien piste cyclable RN118 avec l'Etat Numéro 2018-385
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Délibération, Voirie et réseaux divers
D2018-384 Signature avenant n°1 au Lot n°1b accord cadre n°1700045 - Nettoiement et balayage mécanique des voiries et espaces communautaires sur Ballainvilliers Numéro 2018-384
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Délibération, Voirie et réseaux divers
D2018-383 Signature des conventions avec le SIGEIF et TUTOR EUROP'ESSONNE - Maitrise d'ouvrage unique des travaux d'enfouissement des réseaux sur le quartier suisse à Villebon-sur-Yvette Numéro 2018-383
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Délibération, Voirie et réseaux divers
D2018-382 Demande de subvention auprès d'Ile-de-France Mobilités pour la mise aux normes PMR de 33 points d'arrêt de bus sur le territoire Numéro 2018-382
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Délibération, Ressources humaines
D2018-381 Signature de la convention de mise à disposition d'un archiviste du CIG de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour des missions de conseil de gestion Numéro 2018-381
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Délibération, Ressources humaines
D2018-380 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CIG de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France Numéro 2018-380
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Délibération, Ressources humaines
D2018-379 Décisions conjointes de transfert avec Les Ulis et Villebon-sur-Yvette - Avenants n°1 mise à disposition de service avec Les Ulis Numéro 2018-379
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Délibération, Ressources humaines
D2018-378 Actualiation du régime indemnitaire Numéro 2018-378
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Délibération, Culture
D2018-377 Signature de l'avenant n°1 aux Lots n°1 et n°2 du marché public n°1400007 relatif à l'acquisition de CD Numéro 2018-377
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Délibération, Habitat - Logement - Hébergement
D2018-376 Signature des conventions d'aide financière pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage avec l'Etat Numéro 2018-376
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Délibération, Mobilité - Transports - Déplacements
D2018-375 Participation financière à la consultation internationale sur le devenir des autoroutes Numéro 2018-375
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